J’ai déjà partagé avec vous ma commande d’ISBN auprès de l’AFNIL, il est temps de vous parler du dépôt légal de RéValité à la BnF.

BnF : Bibliothèque nationale de France

Contrairement à la demande d’ISBN, le dépôt légal est une étape obligatoire. Il est régi par le code du patrimoine.

Le dépôt à la BnF est obligatoire dès lors que le document est mis en nombre à la disposition d’un public (hors du cercle familial ou d’amis) à titre onéreux ou gratuit.

https://www.bnf.fr/fr/centre-d-aide/depot-legal-editeur-mode-demploi

Certaines plateformes d’auto-édition vous proposent de le faire à votre place, mais la plupart du temps c’est l’auteur qui s’y colle.

Vous devrez effectuer un dépôt légal lors de la première édition de votre document bien sûr, mais aussi :

  • Lorsque vous modifiez le format, par exemple d’un broché en A5 à un format poche.
  • Si vous changez d’éditeur.
  • En cas de changement de couverture.
  • Si vous modifiez le texte de façon conséquente (pas juste corriger quelques coquilles quoi).

Le dépôt légal des ebooks

Le dépôt légal concerne également les ebooks ou livres numériques […] Pour ce type de publication, le dépôt légal n’implique aucune démarche active de la part de l’éditeur. Les collectes se font à l’initiative de la BnF et de manière automatique à l’aide d’un robot de collecte.

https://www.bnf.fr/fr/depot-legal-pour-quels-documents

Pour que la collecte automatique de votre ebook soit faite convenablement, il faut que son ISBN soit bien indiqué dans le contenu du fichier. À part ça, vous n’avez rien à faire.

Pour RéValité, j’ai donc bien veillé à mettre une page de mentions légales dans l’ebook avec l’ISBN correspondant à la version :

  • 978-2-9570133-2-6 pour l’ePub,
  • 978-2-9570133-3-3 pour le mobi,
  • 978-2-9570133-1-9 pour le pdf.

La déclaration de dépôt légal

Le processus est moins simple que pour l’ISBN, mais reste facile, juste un peu plus long :

Menu extranet du dépôt légal de la BnF
Menu de l’extranet du dépôt légal de la BnF
  • Les informations sont déjà pré-remplies normalement. Choisir/vérifier la fonction. ex : En tant qu’auto-édité, je suis l’éditeur.
Cadre identification du déposant d'une déclaration de dépôt légal
Informations du déposant
  • Renseigner les informations du livre. ex : C’est ma première déclaration pour ce titre donc je coche “Nouveauté”. Je coche également la case “à la demande” puisque c’est mon mode d’impression. Pour mes déclarations des exemplaires de BoD et Bookelis, j’ai coché “Nouvelle édition” à la place.
    Comme j’envisage d’écrire plusieurs livres qui ont pour toile de fond le Mas de Gaïa, j’ai créé une collection “le Mas de Gaïa” et j’ai coché que c’était une nouvelle collection pour recevoir un ISSN pour les prochains tomes, mais ce n’est absolument pas obligatoire. Vous pouvez laisser “(aucun)” dans le titre de la collection/série.
Descriptif du document pour un dépôt légal
Informations du livre
  • Renseigner les informations de l’auteur. Si besoin, ajouter les noms d’autres auteurs, illustrateurs, graphistes etc… .
Données auteur pour le dépôt légal d'un livre
Informations de l’auteur
  • Renseigner les informations matérielles et créer un imprimeur (il suffit de cocher “autres pays” pour que le code postal ne soit plus obligatoire). ex : mon livre est imprimé par Amazon en Pologne au format 22,86×15,24 cm, il contient 266 pages et son ISBN est 978-2-9570133-0-2. Pour Bod le livre est imprimé en Allemagne et pour Bookelis c’est l’imprimerie Jouve 53100 Mayenne.
Données matérielles pour le dépôt légal d'un livre
Informations physiques
  • Fournir le résumé et les première et quatrième de couverture.
données comlémentaires pour le dépôt légal d'un livre
Résumé et images de couverture
  • Valider la déclaration. (NB: Vous pouvez à tout moment enregistrer un brouillon de votre déclaration et la finir plus tard.)

L’envoie à la BnF

  • Imprimer la déclaration (en un seul exemplaire si vous l’avez faite en ligne, en trois exemplaires si vous avez juste téléchargé le formulaire) et l’étiquette.
Étiquette de franchise postale pour le dépôt légal d'un livre
Adresse du dépôt légal et franchise postale
  • Envoyer le(s) formulaire(s) et un exemplaire du livre en collant l’étiquette sur l’enveloppe (vous pouvez aussi simplement la recopier). Inutile d’affranchir !
    Je me suis demandé si je pouvais envoyer une épreuve papier mais non, le mode d’emploi de dépôt légal de la BnF précise :

J’envoie le document dans son état définitif et sous une forme identique à celle mise à la disposition du public. Son état matériel doit en permettre une conservation pérenne dans les collections patrimoniales de la BnF.

https://www.bnf.fr/fr/centre-d-aide/depot-legal-editeur-mode-demploi#step03

Ce pas à pas vous a-t-il été utile ?